CER FRANCE DROME VAUCLUSE
Présentation de la marque CER FRANCE DROME VAUCLUSE
Déposée par voie électronique le 26 juillet 2011 par l'association loi 1901 AGC DROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CER FRANCE DROME VAUCLUSE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque CER FRANCE DROME VAUCLUSE est expirée depuis le 26 juillet 2021.
AGC DROME a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Inscription le 14 avril 2014 - Renonciation totale n°622531 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-04-14