Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CER FRANCE DROME VAUCLUSE
AGC DROME, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3848597
Date de dépôt :
26/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CER FRANCE DROME VAUCLUSE de AGC DROME

Présentation de la marque CER FRANCE DROME VAUCLUSE

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2011 par l'association loi 1901 AGC DROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CER FRANCE DROME VAUCLUSE »

Le déposant est l'association loi 1901 AGC DROME domicilié(e) 30 Rue Frédéric Chopin - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 464 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGC DROME domicilié(e) 30 Rue Frédéric Chopin - 26000 - VALENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque CER FRANCE DROME VAUCLUSE est expirée depuis le 26 juillet 2021.

AGC DROME a également déposé les autres marques suivantes : CERFRANCE Vallée du Rhône , CERFRANCE Alpes Vallée du Rhône


AGC DROME, ASSOCIATION LOI 1901 - 30 Rue Frédéric Chopin - 26000 - VALENCE - France - SIREN 779464619


AGC DROME - 30 Rue Frédéric Chopin - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 14 avril 2014 - Renonciation totale n°622531 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-04-14

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Formation ;

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