Marque expirée - Marque en non vigueur

AGC 10
AGC de l'Aube Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3449215
Date de dépôt :
06/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2016
AGC 10 de AGC de l\'Aube

Présentation de la marque AGC 10

Déposée le 6 septembre 2006 par l'association loi 1901 AGC de l'Aube auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGC 10 »

Le déposant est l'association loi 1901 AGC de l'Aube domicilié(e) 2 bis rue Jeanne d'Arc, BP 4015,10013 TROYES - 10013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 491 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGC de l'Aube domicilié(e) 2 bis rue Jeanne d'Arc, BP 4015,10013 TROYES - 10013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGC 10 est expirée depuis le 6 septembre 2016.

AGC de l'Aube a également déposé les autres marques suivantes : AGC de Champagne , AGC de l'Aube


AGC de l'Aube Association loi 1901 - 2 bis rue Jeanne d'Arc, BP 4015,10013 TROYES - 10013 - France - SIREN 308491539


AGC de l'Aube - 2 bis rue Jeanne d'Arc, BP 4015,10013 TROYES - 10013 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.