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Marques déposées par l'association loi 1901 AGC de Haute-Marne
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AGC 52
Marque expirée - Marque en non vigueur

AGC 52
AGC de Haute-Marne Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3443657
Date de dépôt :
28/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2016
AGC 52 de AGC de Haute-Marne

Présentation de la marque AGC 52

Déposée le 28 juillet 2006 par l'association loi 1901 AGC de Haute-Marne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGC 52 »

Le déposant est l'association loi 1901 AGC de Haute-Marne domicilié(e) 26 av du 109è RI,52011 CHAUMONT Cedex - 52011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 463 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGC de Haute-Marne domicilié(e) 26 av du 109è RI,52011 CHAUMONT Cedex - 52011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGC 52 est expirée depuis le 28 juillet 2016.

AGC de Haute-Marne a également déposé les autres marques suivantes : A.G.C. de Haute-Marne


AGC de Haute-Marne Association loi 1901 - 26 av du 109è RI,52011 CHAUMONT Cedex - 52011 - France - SIREN 780463360


AGC de Haute-Marne - 26 av du 109è RI,52011 CHAUMONT Cedex - 52011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité.