Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONA LISA
Mademoiselle Agathe VERCLYTTE

Numéro de dépôt :
1655534
Date de dépôt :
12/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2001
MONA LISA de Agathe VERCLYTTE

Présentation de la marque MONA LISA

Déposée le 12 avril 1991 par mademoiselle Agathe VERCLYTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONA LISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle Agathe VERCLYTTE domicilié(e) 4, rue SUGER, 75006 PARIS - France.

La marque MONA LISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONA LISA est expirée depuis le 12 avril 2001.


Mademoiselle Agathe VERCLYTTE - 4, rue SUGER, 75006 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Bijoux, horlogerie, bagages, maroquinerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.