Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FABRIQUE DE COUSSINS QUALITE & ORIGINALITE -DESIGN FRANCAIS- WWW.LAFABRIQUEDECOUSSINS.FR
Mlle Agathe Saingenest, Agissant pour le compte de la société "La fabrique de coussins" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4074606
Date de dépôt :
10/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2024
LA FABRIQUE DE COUSSINS QUALITE & ORIGINALITE -DESIGN FRANCAIS- WWW.LAFABRIQUEDECOUSSINS.FR de Agathe Saingenest

Présentation de la marque LA FABRIQUE DE COUSSINS QUALITE & ORIGINALITE -DESIGN FRANCAIS- WWW.LAFABRIQUEDECOUSSINS.FR

Déposée par voie électronique le 10 mars 2014 par mademoiselle Agathe Saingenest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FABRIQUE DE COUSSINS QUALITE & ORIGINALITE -DESIGN FRANCAIS- WWW.LAFABRIQUEDECOUSSINS.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est mademoiselle Agathe Saingenest domicilié(e) 485 rue Jean Macé - 62110 - Henin-Beaumont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Agathe Saingenest domicilié(e) 485 rue Jean Macé - 62110 - Henin-Beaumont - France.

La marque LA FABRIQUE DE COUSSINS QUALITE & ORIGINALITE -DESIGN FRANCAIS- WWW.LAFABRIQUEDECOUSSINS.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FABRIQUE DE COUSSINS QUALITE & ORIGINALITE -DESIGN FRANCAIS- WWW.LAFABRIQUEDECOUSSINS.FR est expirée depuis le 10 mars 2024.


Mlle Agathe Saingenest, Agissant pour le compte de la société "La fabrique de coussins" en cours de formation - 485 rue Jean Macé - 62110 - Henin-Beaumont - France


Mlle Agathe Saingenest - 485 rue Jean Macé - 62110 - Henin-Beaumont - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; fauteuils ; sièges ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).