Marque enregistrée - Marque en vigueur

Formettes
Madame Agathe Cornet-Vernet

Numéro de dépôt :
4457456
Date de dépôt :
31/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2028
Formettes de Agathe Cornet-Vernet

Présentation de la marque Formettes

Déposée par voie électronique le 31 mai 2018 par madame Agathe Cornet-Vernet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Formettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est madame Agathe Cornet-Vernet domicilié(e) 44 praça das Novas Nações - Lisbonne - Portugal.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Agathe Cornet-vernet domicilié(e) 44 praça das Novas Nacões - Lisbonne - Portugal.

La marque Formettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Formettes arrivera à expiration en date du 31 mai 2028.


Madame Agathe Cornet-Vernet - 44 praça das Novas Nações - Lisbonne - Portugal


Madame Agathe Cornet-vernet - 44 praça das Novas Nacões - Lisbonne - Portugal


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Instruments de dessin.