Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mouflette SELECTION BIEN SENTIE
Madame Agathe Bisiaux

Numéro de dépôt :
4475208
Date de dépôt :
08/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2028
Mouflette SELECTION BIEN SENTIE de Agathe Bisiaux

Présentation de la marque Mouflette SELECTION BIEN SENTIE

Déposée par voie électronique le 8 août 2018 par madame Agathe Bisiaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mouflette SELECTION BIEN SENTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est madame Agathe Bisiaux domicilié(e) 6 rue Flament Reboux - 59130 - Lambersart - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mouflette, Madame Agathe Bisiaux domicilié(e) 6 rue Flament Reboux - 59130 - Lambersart - France.

La marque Mouflette SELECTION BIEN SENTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4475208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mouflette SELECTION BIEN SENTIE arrivera à expiration en date du 8 août 2028.


Madame Agathe Bisiaux - 6 rue Flament Reboux - 59130 - Lambersart - France


Mouflette, Madame Agathe Bisiaux - 6 rue Flament Reboux - 59130 - Lambersart - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Jeux ; jouets ; tapis d'éveil ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; figurines [jouets] ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.