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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGATHA CD SOFT
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agatha seven
Marque expirée - Marque en non vigueur

agatha seven
AGATHA CD SOFT SARL

Numéro de dépôt :
3628584
Date de dépôt :
10/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2019
agatha seven de AGATHA CD SOFT

Présentation de la marque agatha seven

Déposée par voie électronique le 10 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGATHA CD SOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « agatha seven »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGATHA CD SOFT domicilié(e) 11 rue Court de Gébelin,30000 NIMES - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 538 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGATHA CD SOFT domicilié(e) 11 rue Court de Gébelin,30000 NIMES - 30000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque agatha seven est expirée depuis le 10 février 2019.


AGATHA CD SOFT SARL - 11 rue Court de Gébelin,30000 NIMES - 30000 - France - SIREN 378538888


AGATHA CD SOFT - 11 rue Court de Gébelin,30000 NIMES - 30000 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.