AGATE AGENCE NATIONALE POUR LES AIDES TECHNIQUES ET L'EDITION ADAPTEE POUR LES PERSONNES DEFICIENTES VISUELLES
Présentation de la marque AGATE AGENCE NATIONALE POUR LES AIDES TECHNIQUES ET L'EDITION ADAPTEE POUR LES PERSONNES DEFICIENTES VISUELLES
Déposée le 20 mai 1988 par AGATE (AGence nationale pour les Aides Techniques et l'Edition adaptée pour les personnes déficientes visuelles) (Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGATE AGENCE NATIONALE POUR LES AIDES TECHNIQUES ET L'EDITION ADAPTEE POUR LES PERSONNES DEFICIENTES VISUELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque AGATE AGENCE NATIONALE POUR LES AIDES TECHNIQUES ET L'EDITION ADAPTEE POUR LES PERSONNES DEFICIENTES VISUELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663754.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGATE AGENCE NATIONALE POUR LES AIDES TECHNIQUES ET L'EDITION ADAPTEE POUR LES PERSONNES DEFICIENTES VISUELLES est expirée depuis le 20 mai 1998.
AGATE (AGence nationale pour les Aides Techniques et l'Edition adaptée pour les personnes déficientes visuelles) (Association a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44