Déposée le 11 janvier 2007 par AGAT Aimé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D dedicaces »
Le déposant est AGAT Aimé domicilié(e) Résidence le Mole Bat : Place forte Esc : 11 Porte : 12,97240 FRANCOIS - 97240 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGAT Aimé domicilié(e) Résidence le Mole Bat : Place Forte Esc : 11 Porte : 12,97240 FRANCOIS - 97240 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D dedicaces est expirée depuis le 11 janvier 2017.
AGAT Aimé - Résidence le Mole Bat : Place forte Esc : 11 Porte : 12,97240 FRANCOIS - 97240 - France
AGAT Aimé - Résidence le Mole Bat : Place Forte Esc : 11 Porte : 12,97240 FRANCOIS - 97240 - France
Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet partiel n°464822 - Publication au BOPI 2007-12-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46
Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08
Produit de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceau ; machines a écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objet d'art gravés ou lithographiés ; tableau (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture, dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poches en papier ; serviettes de toilettes en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs a ordures (en papier ou en matières plastiques).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services des taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducations. Services de loisirs. Publication de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes radio et de télévision location de décors et spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisations d'expositions a buts culturels et éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Micro-édition.
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