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Marques déposées par mademoiselle Agar Camille
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C CHAPOLEONE MAISON FRANÇAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CHAPOLEONE MAISON FRANÇAISE
Mle Agar Camille, Agissant pour le compte de la société CHAPOLEONE en cours de formation

Numéro de dépôt :
4090317
Date de dépôt :
13/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/05/2024
C CHAPOLEONE MAISON FRANÇAISE de Agar Camille

Présentation de la marque C CHAPOLEONE MAISON FRANÇAISE

Déposée le 13 mai 2014 par mademoiselle Agar Camille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C CHAPOLEONE MAISON FRANÇAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est mademoiselle Agar Camille domicilié(e) 1A Rue de la liberté - 31290 - VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Agar Camille domicilié(e) 1A Rue de la liberté - 31290 - VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - France.

La marque C CHAPOLEONE MAISON FRANÇAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CHAPOLEONE MAISON FRANÇAISE est expirée depuis le 13 mai 2024.


Mle Agar Camille, Agissant pour le compte de la société CHAPOLEONE en cours de formation - 1A Rue de la liberté - 31290 - VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - France


Mle Agar Camille - 1A Rue de la liberté - 31290 - VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement avec modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.