Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les 4 points
Agape France, association

Numéro de dépôt :
4177153
Date de dépôt :
28/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2025
Les 4 points de Agape France

Présentation de la marque Les 4 points

Déposée par voie électronique le 28 avril 2015 par Agape France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les 4 points » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est Agape France, association domicilié(e) 26 allée des charmes, BP29 - 77831 - Ozoir la Ferrière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agape France, M. Xavier LESPINAS domicilié(e) 26 allée des charmes, BP29 - 77831 - Ozoir la Ferrière - France.

La marque Les 4 points a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les 4 points arrivera à expiration en date du 28 avril 2025.

Agape France a également déposé les autres marques suivantes : Les4points , WWW.LES4POINTS.COM


Agape France, association - 26 allée des charmes, BP29 - 77831 - Ozoir la Ferrière - France


Agape France, M. Xavier LESPINAS - 26 allée des charmes, BP29 - 77831 - Ozoir la Ferrière - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.