MODAL
Présentation de la marque MODAL
Déposée le 19 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) AGANIPPE rue de Flins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MODAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODAL est expirée depuis le 19 mai 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50