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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGAMY
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signé vignerons
Marque renouvelée - Marque en vigueur

signé vignerons
AGAMY, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3733983
Date de dépôt :
28/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/04/2030
signé vignerons de AGAMY

Présentation de la marque signé vignerons

Déposée le 28 avril 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « signé vignerons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGAMY domicilié(e) LA MARTINIERE - 69210 - BULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 408 982 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75010 - Paris - France.

La marque signé vignerons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque signé vignerons arrivera à expiration en date du 28 avril 2030.

AGAMY a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITES PIERRES , Pavillon de la Palud , Signé : VIGNERON , Les Collines de Quincié , VIS MA VIGNE , PICNIC , CENPOTE DE LYON , DOMAINE LES PETITES PIERRES , CHAT ROUGE , PIERRES BLEUES, L'ORIGINEL


AGAMY, Société coopérative agricole - LA MARTINIERE - 69210 - BULLY - France - SIREN 510408982


PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte - 62 Avenue des Champs Elysées - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 4 août 2010 - Changement de dénomination n°528686 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-04

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 25 avril 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°622992 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-25

Inscription le 14 mai 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°786963 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-14

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2020 n°2746885 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-04-30

Vins.