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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGAMY
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SIGNÉ VIGNERON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIGNÉ VIGNERON
AGAMY, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3612277
Date de dépôt :
19/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/11/2028
SIGNÉ VIGNERON de AGAMY

Présentation de la marque SIGNÉ VIGNERON

Déposée le 19 novembre 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SIGNÉ VIGNERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-52 du 26 décembre 2008.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGAMY domicilié(e) La Martinière - 69210 - BULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 408 982 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme Devevey Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque SIGNÉ VIGNERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3612277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGNÉ VIGNERON arrivera à expiration en date du 19 novembre 2028.

AGAMY a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITES PIERRES , Pavillon de la Palud , Signé : VIGNERON , Les Collines de Quincié , signé vignerons , VIS MA VIGNE , PICNIC , CENPOTE DE LYON , DOMAINE LES PETITES PIERRES , CHAT ROUGE


AGAMY, Société coopérative agricole - La Martinière - 69210 - BULLY - France - SIREN 510408982


PROMARK, Mme Devevey Bénédicte - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Inscription le 16 avril 2010 - Concession de licence n°522105 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-16

Inscription le 30 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623317 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-30

Inscription le 10 juin 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°625328 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-10

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2018 n°2688254 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-19

Inscription le 7 novembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°737557 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-07

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).