Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pavillon de la Palud
AGAMY

Numéro de dépôt :
4489424
Date de dépôt :
08/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2028
Pavillon de la Palud de AGAMY

Présentation de la marque Pavillon de la Palud

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2018 par AGAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pavillon de la Palud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est AGAMY domicilié(e) LA MARTINIERE - 69210 - BULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Madame Bénédicte DEVEVEY domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque Pavillon de la Palud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pavillon de la Palud arrivera à expiration en date du 8 octobre 2028.

AGAMY a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITES PIERRES , Signé : VIGNERON , Les Collines de Quincié , signé vignerons , PICNIC , CENPOTE DE LYON , DOMAINE LES PETITES PIERRES , CHAT ROUGE , PIERRES BLEUES, L'ORIGINEL , LES BONS CLAUDES


AGAMY - LA MARTINIERE - 69210 - BULLY - France


PROMARK, Madame Bénédicte DEVEVEY - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Vins et autres boissons alcoolisées (à l'exception des bières).