Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PETITES PIERRES
AGAMY, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4319304
Date de dépôt :
02/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2026
LES PETITES PIERRES de AGAMY

Présentation de la marque LES PETITES PIERRES

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITES PIERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGAMY domicilié(e) La Martinière - 69210 - Bully - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 408 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme. Bénédicte DEVEVEY domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque LES PETITES PIERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITES PIERRES arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.

AGAMY a également déposé les autres marques suivantes : Pavillon de la Palud , Signé : VIGNERON , Les Collines de Quincié , signé vignerons , VIS MA VIGNE , PICNIC , CENPOTE DE LYON , DOMAINE LES PETITES PIERRES , CHAT ROUGE , PIERRES BLEUES, L'ORIGINEL


AGAMY, Société coopérative agricole - La Martinière - 69210 - Bully - France - SIREN 510408982


PROMARK, Mme. Bénédicte DEVEVEY - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Vins.