Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jean-Charles PIVOT
AGAMY

Numéro de dépôt :
4493581
Date de dépôt :
22/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2028
Jean-Charles PIVOT de AGAMY

Présentation de la marque Jean-Charles PIVOT

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2018 par AGAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jean-Charles PIVOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est AGAMY domicilié(e) LA MARTINIÈRE - 69210 - Bully - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Madame Bénédicte Devevey domicilié(e) 62 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque Jean-Charles PIVOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean-Charles PIVOT arrivera à expiration en date du 22 octobre 2028.

AGAMY a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITES PIERRES , Pavillon de la Palud , Signé : VIGNERON , Les Collines de Quincié , signé vignerons , PICNIC , CENPOTE DE LYON , DOMAINE LES PETITES PIERRES , CHAT ROUGE , PIERRES BLEUES, L'ORIGINEL


AGAMY - LA MARTINIÈRE - 69210 - Bully - France


PROMARK, Madame Bénédicte Devevey - 62 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Vins.