DOMAINE LES PETITES PIERRES

AGAMY, Société coopérative agricole

Présentation de la marque DOMAINE LES PETITES PIERRES

Déposée le 2 décembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE LES PETITES PIERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGAMY domicilié(e) La Martinière - 69210 - BULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 408 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE LES PETITES PIERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES PETITES PIERRES arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.

AGAMY a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITES PIERRES , Pavillon de la Palud , Signé : VIGNERON , Les Collines de Quincié , signé vignerons , VIS MA VIGNE , PICNIC , CENPOTE DE LYON , CHAT ROUGE , PIERRES BLEUES, L'ORIGINEL