Domaine de Chanteclair
Présentation de la marque Domaine de Chanteclair
Déposée par voie électronique le 24 mai 2018 par AGAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Chanteclair » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domaine de Chanteclair a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Chanteclair arrivera à expiration en date du 24 mai 2028.
AGAMY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24
Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37