Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Chanteclair
AGAMY

Numéro de dépôt :
4455676
Date de dépôt :
24/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2028
Domaine de Chanteclair de AGAMY

Présentation de la marque Domaine de Chanteclair

Déposée par voie électronique le 24 mai 2018 par AGAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Chanteclair » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est AGAMY domicilié(e) LA MARTINIÈRE - 69210 - Bully - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Madame Bénédicte Devevey domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque Domaine de Chanteclair a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Chanteclair arrivera à expiration en date du 24 mai 2028.

AGAMY a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITES PIERRES , Pavillon de la Palud , Signé : VIGNERON , Les Collines de Quincié , signé vignerons , PICNIC , CENPOTE DE LYON , DOMAINE LES PETITES PIERRES , CHAT ROUGE , PIERRES BLEUES, L'ORIGINEL


AGAMY - LA MARTINIÈRE - 69210 - Bully - France


PROMARK, Madame Bénédicte Devevey - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Vins d'appellation d'origine, vins de pays et eaux de vie d'appellation d'origine.