Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SBS
AGAFIN INVEST, S.L., Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
92404662
Date de dépôt :
07/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2022

Présentation de la marque SBS

Déposée le 7 février 1992 par la société étrangère AGAFIN INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la société étrangère AGAFIN INVEST domicilié(e) Poligono Industrial Santiga, C. Puig dels Tudons, Tall 8, Nav. 79-81, 08210 BARBERA DES VALLES, BARCELONA - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque SBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SBS est expirée depuis le 7 février 2022.

AGAFIN INVEST a également déposé les autres marques suivantes : SBS BAKEWARE TECHNOLOGIE


AGAFIN INVEST, S.L., Société de droit espagnol - Poligono Industrial Santiga, C. Puig dels Tudons, Tall 8, Nav. 79-81, 08210 BARBERA DES VALLES, BARCELONA - Espagne


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2002 n°2213707 - Publication au BOPI 2002-01-16

Inscription le 13 mai 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°345678 - Publication au BOPI 2002-05-13

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Inscription le 26 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560644 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-26

Renouvellement sans limitation le 9 février 2012 n°2491300 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-09

Inscription le 18 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603323 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-18

-Peintures,émaux et vernis