SBS
Présentation de la marque SBS
Déposée le 7 février 1992 par la société étrangère AGAFIN INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SBS est expirée depuis le 7 février 2022.
AGAFIN INVEST a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2002 n°2213707 - Publication au BOPI 2002-01-16
Inscription le 13 mai 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°345678 - Publication au BOPI 2002-05-13
Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06
Inscription le 26 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560644 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-26
Renouvellement sans limitation le 9 février 2012 n°2491300 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-09
Inscription le 18 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603323 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-18