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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGACOM
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POMMES D'APIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMMES D'APIC
AGACOM (SOCIÉTÉ ANONYME)

Numéro de dépôt :
3247720
Date de dépôt :
22/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2013
POMMES D\'APIC de AGACOM

Présentation de la marque POMMES D'APIC

Déposée le 22 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) AGACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMMES D'APIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGACOM domicilié(e) 23 A RUE DE LUXEMBOURG,5752 FRISANGE,LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGACOM domicilié(e) 23 A RUE DE LUXEMBOURG,5752 FRISANGE,LUXEMBOURG - 05752 - France.

La marque POMMES D'APIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMMES D'APIC est expirée depuis le 22 septembre 2013.

AGACOM a également déposé les autres marques suivantes : VÉLEAU , it's me , Kokine , BUTTERFLY , Kokin , DOUCE VALLÉE , FIT CO , EROS , SO ETHIQUE , FRUITEZ L'ETE


AGACOM (SOCIÉTÉ ANONYME) - 23 A RUE DE LUXEMBOURG,5752 FRISANGE,LUXEMBOURG - Luxembourg


AGACOM - 23 A RUE DE LUXEMBOURG,5752 FRISANGE,LUXEMBOURG - 05752 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Pommes. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.