GROUPE RESULTIS
Présentation de la marque GROUPE RESULTIS
Déposée le 29 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGAC AUDIT GESTION ALAIN CRUVEILHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GROUPE RESULTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GROUPE RESULTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE RESULTIS est expirée depuis le 29 avril 2023.
AGAC AUDIT GESTION ALAIN CRUVEILHER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46