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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGA
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NETARC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NETARC
AGA S.A.

Numéro de dépôt :
1213086
Date de dépôt :
17/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2002

Présentation de la marque NETARC

Déposée le 17 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) AGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NETARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGA domicilié(e) Rue de l'Oasis, 31300 TOULOUSE (dossier no 2008379) - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 801 763 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2008379) - France.

La marque NETARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NETARC est expirée depuis le 17 septembre 2002.

AGA a également déposé les autres marques suivantes : HELIARC , DOMISTAR , HOSPISTAR , MIGAZ , THERMOLENE , ATARC


AGA S.A. - Rue de l'Oasis, 31300 TOULOUSE (dossier no 2008379) - France - SIREN 560801763


CABINET MALEMONT - (dossier no 2008379) - France


Renouvellement sans limitation le 20 août 1992 n°2008379 - Publication au BOPI 1992-08-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05

Inscription le 28 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°68054 - Publication au BOPI 1992-09-28

Gaz et mélanges gazeux; gaz comprimés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.