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Marques déposées par la société étrangère AGA Aktiebolag
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INOCAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

INOCAL
AGA Aktiebolag société de droit suédois

Numéro de dépôt :
96628312
Date de dépôt :
04/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2016

Présentation de la marque INOCAL

Déposée le 4 juin 1996 par la société étrangère AGA Aktiebolag auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INOCAL »

Le déposant est la société étrangère AGA Aktiebolag domicilié(e) S 181 81 LIDINGO,Suède (dossier no 2315331) - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2315331) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INOCAL est expirée depuis le 4 juin 2016.

AGA Aktiebolag a également déposé les autres marques suivantes : SPIROMATIC , GEODIMETRE , THERMOPOINT , AGA , ELECTRONIC GRADE , PETROSCANNER , AGA , CEMSCANNER , TOOLVAC , SYMNON


AGA Aktiebolag société de droit suédois - S 181 81 LIDINGO,Suède (dossier no 2315331) - Suède


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2315331) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Inscription le 22 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306025 - Publication au BOPI 2000-08-22

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2006 n°2315331 - Publication au BOPI 2006-05-22

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

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