Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EquationIFC Multisupports
AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par les dispositions du livre IX du code SS

Numéro de dépôt :
3172597
Date de dépôt :
28/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2022
EquationIFC Multisupports de AG2R PREVOYANCE

Présentation de la marque EquationIFC Multisupports

Déposée le 28 juin 2002 par la société AG2R PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EquationIFC Multisupports » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la société AG2R PREVOYANCE domicilié(e) 35 BOULEVARD BRUNE - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 232 270 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AG2R PREVOYANCE domicilié(e) 35 BOULEVARD BRUNE - 75014 - PARIS - France.

La marque EquationIFC Multisupports a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EquationIFC Multisupports est expirée depuis le 28 juin 2022.

AG2R PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCIOFICHES , PROXIMITES AG2R LA MONDIALE La lettre des administrateurs et des délégués des sociétaires , C'est l'Est , FONDATION DU POLE ALIMENTAIRE AG2R LA MONDIALE , ALLEZ ALLEZ , ANI couverture santé collective , ANI mutuelle complémentaire , EXPA INFO , PREPARONS MA RETRAITE PROPOSE PAR AG2R LA MONDIALE , 10ÈME TRANSAT AG2R LA MONDIALE


AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par les dispositions du livre IX du code SS - 35 BOULEVARD BRUNE - 75014 - PARIS - France - SIREN 333232270


AG2R PREVOYANCE - 35 BOULEVARD BRUNE - 75014 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2012 n°2497734 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-25

Etude de préfinancement du passif social. Indemnités de Fin de Carrière. Contrat de préfinancement deslndemnités de Rupture du Contrat de Travail