Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THE SNUFF HEDGES
AG LEASING LIMITED, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1655708
Date de dépôt :
15/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2011

Présentation de la marque THE SNUFF HEDGES

Déposée le 15 avril 1991 par la société étrangère AG LEASING LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THE SNUFF HEDGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère AG LEASING LIMITED domicilié(e) Severn Road, Treforest INdustrial Estate, Pontyprioo, Midglamorgan CF37 SSP, Pays-de-Galle, Royaume-Uni (dossier no 2196109) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - SIMONNOT domicilié(e) (dossier no 2196109) - France.

La marque THE SNUFF HEDGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THE SNUFF HEDGES est expirée depuis le 15 avril 2011.


AG LEASING LIMITED, société de droit britannique - Severn Road, Treforest INdustrial Estate, Pontyprioo, Midglamorgan CF37 SSP, Pays-de-Galle, Royaume-Uni (dossier no 2196109) - Royaume-Uni


BREESE - MAJEROWICZ - SIMONNOT - (dossier no 2196109) - France


Renouvellement avec limitation le 11 avril 2001 n°2196109 - Publication au BOPI 2001-04-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Inscription le 8 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368040 - Publication au BOPI 2003-04-08

Inscription le 26 janvier 1998 - Renonciation partielle n°248495 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 14 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207625 - Publication au BOPI 1996-10-14

- Tabac, brut ou manufacture, tabac à priser ; articles pour fumeurs ; allumettes.