Déposée le 23 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) AG DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « AUTO PLUS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AG DISTRIBUTION domicilié(e) 29 Bd GAY LUSSAC,13014 MARSEILLE - 13014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 720 172 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AG DISTRIBUTION domicilié(e) 29 Bd Gay LUSSAC,13014 MARSEILLE - 13014 - France.
La marque AUTO PLUS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314187.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO PLUS FRANCE est expirée depuis le 23 septembre 2014.
AG DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CKING , AG DISTRIBUTION
AG DISTRIBUTION SA - 29 Bd GAY LUSSAC,13014 MARSEILLE - 13014 - France - SIREN 377720172
AG DISTRIBUTION - 29 Bd Gay LUSSAC,13014 MARSEILLE - 13014 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Antifriction (coussinet) moteur. Bielles de moteur. Bougie d'allumage pour moteur à explosion. Bougie de réchauffage pour moteur Diesel. Butée à bielle. Cable de commande moteur. Carburateur. Courroie de ventilateur pour moteur. Courroie pour moteur. Coussinet (Partie de Machine). Culasse de moteur. Cylindre de moteur. Charbon de demarreur. Demareur pour moteur diesel. Embrayage. Joint (partie de moteur), rotule fusée à savoir : bras de suspension pour véhicules. Automobile, accouplement pour véhicule, amortisseurs de suspension, embrayage pour véhicule terrestre, frein de véhicule, garniture et segment de freins pour véhicule, fusée d'essieux. Crémaillére.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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