Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Loto'z – Diapo'z
AG&D, SARL
Giovanna Bernard

Numéro de dépôt :
3654752
Date de dépôt :
02/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Loto\'z – Diapo\'z de AG&D

Présentation de la marque Loto'z – Diapo'z

Déposée le 2 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AG&D et Giovanna Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Loto'z – Diapo'z »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) AG&D domicilié(e) 11 rue de la vistule - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et Giovanna Bernard domicilié(e) 1 rue du Coudret - 91490 - MILLY LA FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Giovanna Bernard domicilié(e) 1 rue du Coudret - 91490 - MILLY LA FORET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

AG&D a également déposé les autres marques suivantes : Montessori Lifestyle Plus d'autonomie, plus de vie !


AG&D, SARL - 11 rue de la vistule - 75013 - PARIS - France - SIREN 5

Giovanna Bernard - 1 rue du Coudret - 91490 - MILLY LA FORET - France


Giovanna Bernard - 1 rue du Coudret - 91490 - MILLY LA FORET - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521271 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet total n°521239 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Disque optiques compacts.

Produits de l'imprimerie ;

Jeux, jouets.