Marque renouvelée - Marque en vigueur

Ardan
AG Cnam de Lorraine

Numéro de dépôt :
3418890
Date de dépôt :
20/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
20/03/2026
Ardan de AG Cnam de Lorraine

Présentation de la marque Ardan

Déposée le 20 mars 2006 par la société AG Cnam de Lorraine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Ardan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-18 du 5 mai 2006.

Le déposant est la société AG Cnam de Lorraine domicilié(e) 9 rue Saint-Martin - 54700 - PONT-A-MOUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 348 710 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AG Cnam de Lorraine domicilié(e) 9 rue Saint-Martin - 54700 - PONT-A-MOUSSON - France.

La marque Ardan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3418890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ardan arrivera à expiration en date du 20 mars 2026.


AG Cnam de Lorraine - 9 rue Saint-Martin - 54700 - PONT-A-MOUSSON - France - SIREN 434348710


AG Cnam de Lorraine - 9 rue Saint-Martin - 54700 - PONT-A-MOUSSON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20

Inscription le 9 mai 2007 - Rejet partiel n°453643 - Publication au BOPI 2007-05-09

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Inscription le 30 juillet 2015 - Changement de nom, de dénomination n°652094 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-30

Inscription le 30 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°652095 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-30

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2015 n°2598521 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-30

Errata sur les renouvellements - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Inscription le 22 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696688 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-22

Education permanente et enseignement notamment conception réalisation et évaluation de formation à la gestion de projet de développement économique. Organisation et conduite de colloques et séminaires.