Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFUTT (Association Française Utilisateurs Télécommunications) et toute déclinaison avec AFUTT
AFUTT, Association

Numéro de dépôt :
3797622
Date de dépôt :
15/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2021
AFUTT (Association Française Utilisateurs Télécommunications) et toute déclinaison avec AFUTT de AFUTT

Présentation de la marque AFUTT (Association Française Utilisateurs Télécommunications) et toute déclinaison avec AFUTT

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2011 par la société AFUTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AFUTT (Association Française Utilisateurs Télécommunications) et toute déclinaison avec AFUTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la société AFUTT domicilié(e) 1 avenue de Brézin - 92430 - Marnes-la-Coquette - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 689 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFUTT domicilié(e) 1 avenue de Brézin - 92430 - Marnes-la-Coquette - France.

La marque AFUTT (Association Française Utilisateurs Télécommunications) et toute déclinaison avec AFUTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFUTT (Association Française Utilisateurs Télécommunications) et toute déclinaison avec AFUTT est expirée depuis le 15 janvier 2021.

AFUTT a également déposé les autres marques suivantes : Terranum


AFUTT, Association - 1 avenue de Brézin - 92430 - Marnes-la-Coquette - France - SIREN 775689029


AFUTT - 1 avenue de Brézin - 92430 - Marnes-la-Coquette - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications.