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Marques déposées par l'association loi 1901 AFTRAL
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Réseau A
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Réseau A
AFTRAL, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4189658
Date de dépôt :
16/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2025
Réseau A de AFTRAL

Présentation de la marque Réseau A

Déposée par voie électronique le 16 juin 2015 par l'association loi 1901 AFTRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Réseau A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 AFTRAL domicilié(e) 46 avenue de Villiers - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 405 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Teissonnière Sardain Chevé Avocats, M. Guillaume Teissonnière domicilié(e) 47 rue de Chaillot - 75116 - Paris - France.

La marque Réseau A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réseau A arrivera à expiration en date du 16 juin 2025.

AFTRAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , AFTRAL CONSEIL , AFT-IFTIM Formation Continue , FCO2 by AFTRAL , e-arrimage AFTRAL , FCO2 BY AFTRAL , RESEAU A , FCO2 , AFTRAL APPRENDRE ET SE FORMER EN TRANSPORT ET LOGISTIQUE


AFTRAL, Association Loi 1901 - 46 avenue de Villiers - 75017 - Paris - France - SIREN 305405045


Teissonnière Sardain Chevé Avocats, M. Guillaume Teissonnière - 47 rue de Chaillot - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Ecoles et instituts de formation ; Services d'enseignement, de formation et de perfectionnement à la conduite de véhicules de toutes sortes (dispensés à travers un réseau de centres agréés) ; Services de formation des professeurs et moniteurs d'enseignement de la conduite ; Publication et édition de méthodes d'enseignement ; Services d'éducation routière.