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Marques déposées par l'association loi 1901 AFTNB – Association de Formation aux Techniques Nouvelles du Bâtiment
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Licence d'Aptitude à la Conduite d'Engins de Chantier – LACEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Licence d'Aptitude à la Conduite d'Engins de Chantier – LACEC
AFTNB – Association de Formation aux Techniques Nouvelles du Bâtiment, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4075644
Date de dépôt :
13/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/03/2024
Licence d\'Aptitude à la Conduite d\'Engins de Chantier – LACEC de AFTNB – Association de Formation aux Techniques Nouvelles du Bâtiment

Présentation de la marque Licence d'Aptitude à la Conduite d'Engins de Chantier – LACEC

Déposée le 13 mars 2014 par l'association loi 1901 AFTNB – Association de Formation aux Techniques Nouvelles du Bâtiment auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Licence d'Aptitude à la Conduite d'Engins de Chantier – LACEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 AFTNB – Association de Formation aux Techniques Nouvelles du Bâtiment domicilié(e) 120 Route Nationale 97, La Pierre Ronde - 83130 - LA GARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 838 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFTNB – Association de Formation aux Techniques Nouvelles du Bâtiment, M. LOPEZ Hervé domicilié(e) 120 Route Nationale 97, La Pierre Ronde - 83130 - LA GARDE - France.

La marque Licence d'Aptitude à la Conduite d'Engins de Chantier – LACEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Licence d'Aptitude à la Conduite d'Engins de Chantier – LACEC est expirée depuis le 13 mars 2024.


AFTNB – Association de Formation aux Techniques Nouvelles du Bâtiment, Association loi 1901 - 120 Route Nationale 97, La Pierre Ronde - 83130 - LA GARDE - France - SIREN 434838926


AFTNB – Association de Formation aux Techniques Nouvelles du Bâtiment, M. LOPEZ Hervé - 120 Route Nationale 97, La Pierre Ronde - 83130 - LA GARDE - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.