Marque enregistrée - Marque en vigueur

FormaSocle
Sarl AFTLV, Sarl
SA Groupe Demos, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4209194
Date de dépôt :
12/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2025
FormaSocle de AFTLV

Présentation de la marque FormaSocle

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFTLV et la Société Anonyme (SA) SA Groupe Demos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FormaSocle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFTLV domicilié(e) 220 Parc de Cassan - 95290 - L'Isle Adam - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société Anonyme (SA) SA Groupe Demos domicilié(e) 20 RUE DE L ARCADE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl AFTLV, M. Didier Cozin domicilié(e) 220 Parc de Cassan - 95290 - L'Isle Adam - France.

La marque FormaSocle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FormaSocle arrivera à expiration en date du 12 septembre 2025.

AFTLV a également déposé les autres marques suivantes : Formation tout au long de la vie , Compte Personnel de Formation , AFTLV AGENCE POUR LA FORMATION TOUT AU LONG DE LA VIE , [@PPRENANCE] , MEDICA LEARNING , [FORM@LIFE]


Sarl AFTLV, Sarl - 220 Parc de Cassan - 95290 - L'Isle Adam - France - SIREN 4

SA Groupe Demos, SA à conseil d'administration - 20 RUE DE L ARCADE - 75008 - PARIS - France - SIREN 7


Sarl AFTLV, M. Didier Cozin - 220 Parc de Cassan - 95290 - L'Isle Adam - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information.