ACSEL ASSOCIATION POUR LE COMMERCE ET LES SERVICES EN LIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACSEL ASSOCIATION POUR LE COMMERCE ET LES SERVICES EN LIGNE
AFTEL - ASSOCIATION FRANCAISE DE LA TELEMATIQUE MULTIMEDIA Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3002857
Date de dépôt :
19/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2010
Présentation de la marque ACSEL ASSOCIATION POUR LE COMMERCE ET LES SERVICES EN LIGNE
Déposée le 19 janvier 2000 par l'association loi 1901 AFTEL - ASSOCIATION FRANCAISE DE LA TELEMATIQUE MULTIMEDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACSEL ASSOCIATION POUR LE COMMERCE ET LES SERVICES EN LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-09 du 3 mars 2000.
Le déposant est l'association loi 1901 AFTEL - ASSOCIATION FRANCAISE DE LA TELEMATIQUE MULTIMEDIA domicilié(e) 15 rue de la Banque, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 387 945 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard Ladoux AFTEL - France.
La marque ACSEL ASSOCIATION POUR LE COMMERCE ET LES SERVICES EN LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACSEL ASSOCIATION POUR LE COMMERCE ET LES SERVICES EN LIGNE est expirée depuis le 19 janvier 2010.
AFTEL - ASSOCIATION FRANCAISE DE LA TELEMATIQUE MULTIMEDIA Association Loi 1901 - 15 rue de la Banque, 75002 PARIS - France - SIREN 322387945
M. Gérard Ladoux AFTEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04
Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09
Programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels sur tous supports matériels ; équipements périphériques de systèmes de traitement de données, appareils et systèmes de mémoire de données et d'information, appareils de saisie et de traitement de données et machine pour la programmation ; supports d'information (à l'exception des supports en papier), disques optiques, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs. Informatisation, à savoir conseil en gestion de fichiers informatiques et en saisie de données, services d'analyses en communication, en systèmes de communication et télécommunications par ordinateur. Publication et diffusion d'informations et d'études par tout support, y compris en ligne. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission d'images et de messages assistée par ordinateurs, diffusion de données sur réseau de télécommunications, services de fourniture d'accès de bases de données en matières de télécommunications, services de transmission d'informations accessibles par tout moyen de télécommunication, services de messagerie électronique par réseau Internet, réseau téléphonique commuté, réseau numérique à intégration de services, liaisons spécialisées, Internet, câble, satellite ; radiomessagerie, téléphonie mobile. Organisation de séminaires, conférences, expositions, missions d'étude, ayant trait à la création, la diffusion, la réglementation du commerce électronique et de tout autre service en ligne. Programmation par ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; enregistrement sur bandes vidéo ; imprimerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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