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Marques déposées par la société étrangère AFT (Time) Ltd
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GENERICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENERICA
AFT (Time) Ltd Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
95588679
Date de dépôt :
14/09/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2005

Présentation de la marque GENERICA

Déposée le 14 septembre 1995 par la société étrangère AFT (Time) Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GENERICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la société étrangère AFT (Time) Ltd domicilié(e) 5th Floor, Middle Mills, Darley Abbey Mills DERBY - DE22 1DZ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque GENERICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERICA est expirée depuis le 14 septembre 2005.


AFT (Time) Ltd Société de droit britannique - 5th Floor, Middle Mills, Darley Abbey Mills DERBY - DE22 1DZ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

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