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Marques déposées par l'association loi 1901 AFT SERVICES
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SEFITL Service Emploi Formation Information Transport Logistique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEFITL Service Emploi Formation Information Transport Logistique
AFT SERVICES, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4055014
Date de dépôt :
16/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/12/2023
SEFITL Service Emploi Formation Information Transport Logistique de AFT SERVICES

Présentation de la marque SEFITL Service Emploi Formation Information Transport Logistique

Déposée le 16 décembre 2013 par l'association loi 1901 AFT SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SEFITL Service Emploi Formation Information Transport Logistique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 AFT SERVICES domicilié(e) 46 avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 344 235 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Teissonnière Sardain Chevé Avocats, M. Teissonnière Guillaume domicilié(e) 47 rue de Chaillot - 75116 - PARIS - France.

La marque SEFITL Service Emploi Formation Information Transport Logistique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEFITL Service Emploi Formation Information Transport Logistique est expirée depuis le 16 décembre 2023.

AFT SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : e-CACES AFTRAL , e-ADR AFTRAL , e-TSMEL AFTRAL , e-Manager AFTRAL , e-FCO , e-FIMO , AFTRAL , ADFT Association pour le Développement de la Formation Professionnelle dans le Transport-Logistique , EPT Ecole Pratique de Tourisme , PESTL Pôle Enseignement Supérieur Transport-Logistique


AFT SERVICES, Association Loi 1901 - 46 avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France - SIREN 314344235


Teissonnière Sardain Chevé Avocats, M. Teissonnière Guillaume - 47 rue de Chaillot - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Publicité ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules ; transport en taxi ;

Informations en matière de divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.