Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-VAE AFTRAL
AFT SERVICES, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4106866
Date de dépôt :
21/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2024
e-VAE AFTRAL de AFT SERVICES

Présentation de la marque e-VAE AFTRAL

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2014 par l'association loi 1901 AFT SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e-VAE AFTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 AFT SERVICES domicilié(e) 46 avenue de Villiers - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 344 235 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Teissonnière Sardain Chevé Avocats, M. Guillaume Teissonnière domicilié(e) 47 rue de Chaillot - 75116 - Paris - France.

La marque e-VAE AFTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-VAE AFTRAL est expirée depuis le 21 juillet 2024.

AFT SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : e-CACES AFTRAL , e-ADR AFTRAL , e-TSMEL AFTRAL , e-Manager AFTRAL , e-FCO , e-FIMO , AFTRAL , ADFT Association pour le Développement de la Formation Professionnelle dans le Transport-Logistique , EPT Ecole Pratique de Tourisme , PESTL Pôle Enseignement Supérieur Transport-Logistique


AFT SERVICES, Association Loi 1901 - 46 avenue de Villiers - 75017 - Paris - France - SIREN 314344235


Teissonnière Sardain Chevé Avocats, M. Guillaume Teissonnière - 47 rue de Chaillot - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.