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Marques déposées par la société AFT IFTIM FC
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AC EN LIGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AC EN LIGNE
AFT IFTIM FC, Association

Numéro de dépôt :
3133306
Date de dépôt :
21/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2021
AC EN LIGNE de AFT IFTIM FC

Présentation de la marque AC EN LIGNE

Déposée le 21 novembre 2001 par la société AFT IFTIM FC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AC EN LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la société AFT IFTIM FC domicilié(e) BP 70091 - 60603 - BREUIL LE VERT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 405 045 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AFT-IFTIM FC, IPTL domicilié(e) BP 70091 - 60603 - BREUIL LE VERT Cedex - France.

La marque AC EN LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133306.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AC EN LIGNE est expirée depuis le 21 novembre 2021.


AFT IFTIM FC, Association - BP 70091 - 60603 - BREUIL LE VERT Cedex - France - SIREN 305405045


AFT-IFTIM FC, IPTL - BP 70091 - 60603 - BREUIL LE VERT Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2011 n°2483850 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-07

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