Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AFT – FORMATION CONTINUE, Association Loi 1901
IFTIM – ENTREPRISES, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3111157
Date de dépôt :
12/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2021
Marque figurative de AFT – FORMATION CONTINUE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 juillet 2001 par l'association loi 1901 AFT – FORMATION CONTINUE et l'association loi 1901 IFTIM – ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Les déposants sont l'association loi 1901 AFT – FORMATION CONTINUE domicilié(e) 46 avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France et l'association loi 1901 IFTIM – ENTREPRISES domicilié(e) 46, avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Teissonniere Sardain Cheve AARPI domicilié(e) 25 rue Coquilliere - 75001 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111157.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 12 juillet 2021.

AFT – FORMATION CONTINUE a également déposé les autres marques suivantes : AFT.IFTIM


AFT – FORMATION CONTINUE, Association Loi 1901 - 46 avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France

IFTIM – ENTREPRISES, Association loi 1901 - 46, avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France


Teissonniere Sardain Cheve AARPI - 25 rue Coquilliere - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2011 n°2477016 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-07-29

Appareils et instruments de pesage, mesurage, signalisation, contrôle, ou d'enseignements, caméras, circuits imprimés, circuits intégrés, compteurs, contrôleurs de vitesse pour véhicules, émetteurs de signaux électroniques, appareils pour l'enregistrement de temps ou de distance, enregistreurs à bande magnétique, indicateurs de pente, de pression, de quantité, de vitesse, équipement informatique et équipement pour le traitement de l'information, mémoires et programmes d'ordinateurs, radars, appareils pour la commande à distance des signes, simulateurs pour la conduite ou le contrôle des véhicules. Véhicules terrestres, attelage de remorque pour véhicule, caissons, carrosseries, chariots de manutention. Aide à la direction des affaires, services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires, diffusion de matériel publicitaire, publicité. Transmission de message par courrier électronique et Internet, télécommunications. Transport, entreposage, location de véhicules automobiles, location d'entrepôts, stockage. Enseignement, édition de textes, production de films à vocation pédagogique, enregistrement sonore, location de films, CD roms et de matériel pédagogique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.