ECOPILOTE
Présentation de la marque ECOPILOTE
Déposée le 5 décembre 2008 par l'association loi 1901 AFT-FC/IPTL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOPILOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-02 du 9 janvier 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ECOPILOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3615947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOPILOTE arrivera à expiration en date du 5 décembre 2028.
AFT-FC/IPTL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19
Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2018 n°2701400 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-12-23