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Marques déposées par l'association loi 1901 AFT-FC/IPTL
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Conducteur Routier MARCHANDISES Formation Multimédia Individualisée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Conducteur Routier MARCHANDISES Formation Multimédia Individualisée
AFT-FC/IPTL ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3187733
Date de dépôt :
04/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2012
Conducteur Routier MARCHANDISES Formation Multimédia Individualisée de AFT-FC/IPTL

Présentation de la marque Conducteur Routier MARCHANDISES Formation Multimédia Individualisée

Déposée le 4 octobre 2002 par l'association loi 1901 AFT-FC/IPTL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Conducteur Routier MARCHANDISES Formation Multimédia Individualisée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 AFT-FC/IPTL domicilié(e) MONCHY-SAINT-ELOI , BP 5 LAIGNEVILLE,60293 MONCHY-SAINT-ELOI - 60293 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 405 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFT-FC/IPTL JEAN-PIERRE LIANO domicilié(e) MONCHY-SAINT-ELOI , BP 5 LAIGNEVILLE,60293 RANTIGNY CEDEX - 60293 - France.

La marque Conducteur Routier MARCHANDISES Formation Multimédia Individualisée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conducteur Routier MARCHANDISES Formation Multimédia Individualisée est expirée depuis le 4 octobre 2012.

AFT-FC/IPTL a également déposé les autres marques suivantes : eCo PILOTE , AFT.IFTIM LA FORMATION TRANSPORT LOGISTIQUE EFICAS , CARISTE EN LIGNE , ECO PILOTE , ECOPILOTE


AFT-FC/IPTL ASSOCIATION LOI 1901 - MONCHY-SAINT-ELOI , BP 5 LAIGNEVILLE,60293 MONCHY-SAINT-ELOI - 60293 - France - SIREN 305405045


AFT-FC/IPTL JEAN-PIERRE LIANO - MONCHY-SAINT-ELOI , BP 5 LAIGNEVILLE,60293 RANTIGNY CEDEX - 60293 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Formation multimédia individualisée à la conduite de véhicule poids lourd marchandises. Cette formation prépare notamment au titre professionnel "conducteur routier option marchandises" ; à la formation minimale obligatoire pour les conducteurs marchandises.