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Marques déposées par l'association loi 1901 AFSVFP
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EMBLEME DE “ L'ESPRIT, SPORTIF ” IRIS MESSAGERE DES DIEUX DE L'OLYMPE
Marque expirée - Marque en non vigueur

EMBLEME DE “ L'ESPRIT, SPORTIF ” IRIS MESSAGERE DES DIEUX DE L'OLYMPE
AFSVFP Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3551955
Date de dépôt :
29/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2018
EMBLEME DE “ L\'ESPRIT, SPORTIF ” IRIS MESSAGERE DES DIEUX DE L\'OLYMPE de AFSVFP

Présentation de la marque EMBLEME DE “ L'ESPRIT, SPORTIF ” IRIS MESSAGERE DES DIEUX DE L'OLYMPE

Déposée le 29 janvier 2008 par l'association loi 1901 AFSVFP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMBLEME DE “ L'ESPRIT, SPORTIF ” IRIS MESSAGERE DES DIEUX DE L'OLYMPE »

Le déposant est l'association loi 1901 AFSVFP domicilié(e) 1 avenue Pierre de Coubertin,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFSVFP domicilié(e) 1 avenue Pierre de Coubertin,75013 PARIS - 75013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBLEME DE “ L'ESPRIT, SPORTIF ” IRIS MESSAGERE DES DIEUX DE L'OLYMPE est expirée depuis le 29 janvier 2018.

AFSVFP a également déposé les autres marques suivantes : DISTINCTIONS MONDIALES DE L'HUMANISME SPORTIF , CONSEIL MONDIAL DE L'HUMANISME SPORTIF POUR LA PAIX , PRIX DE L'ESPRIT SPORTIF PRIX DU FAIR PLAY , ACADEMIE DU FAIR PLAY ACADEMIE DE L'ESPRIT SPORTIF , CODE DU SPORTIF : 1 – Se conformer aux règles du jeu 2 – Respecter les décisions de l'arbitre 3 – Respecter adversaires et partenaires 4 – Refuser tout forme de violence et de tricherie 5 – Etre maître de soi en toutes circonstances 6 – Etre loyal dans le sport et dans la vie 7 – Etre exemplaire, généreux et tolérant , FORMATION D'UN CITOYEN FRANCOPHONE HUMANISTE PAR L'EDUCATION A L'ESPRIT SPORTIF AVEC PANACHE , *LES IRIS DU SPORT*


AFSVFP Association Loi 1901 - 1 avenue Pierre de Coubertin,75013 PARIS - 75013 - France


AFSVFP - 1 avenue Pierre de Coubertin,75013 PARIS - 75013 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.