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Marques déposées par l'association loi 1901 AFSVFP
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DISTINCTIONS MONDIALES DE L'HUMANISME SPORTIF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTINCTIONS MONDIALES DE L'HUMANISME SPORTIF
AFSVFP, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3771820
Date de dépôt :
04/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2020
DISTINCTIONS MONDIALES DE L\'HUMANISME SPORTIF de AFSVFP

Présentation de la marque DISTINCTIONS MONDIALES DE L'HUMANISME SPORTIF

Déposée le 4 octobre 2010 par l'association loi 1901 AFSVFP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISTINCTIONS MONDIALES DE L'HUMANISME SPORTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 AFSVFP domicilié(e) 01 Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 483 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFSVFP domicilié(e) 01 Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France.

La marque DISTINCTIONS MONDIALES DE L'HUMANISME SPORTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTINCTIONS MONDIALES DE L'HUMANISME SPORTIF est expirée depuis le 4 octobre 2020.

AFSVFP a également déposé les autres marques suivantes : CONSEIL MONDIAL DE L'HUMANISME SPORTIF POUR LA PAIX , EMBLEME DE “ L'ESPRIT, SPORTIF ” IRIS MESSAGERE DES DIEUX DE L'OLYMPE , PRIX DE L'ESPRIT SPORTIF PRIX DU FAIR PLAY , ACADEMIE DU FAIR PLAY ACADEMIE DE L'ESPRIT SPORTIF , CODE DU SPORTIF : 1 – Se conformer aux règles du jeu 2 – Respecter les décisions de l'arbitre 3 – Respecter adversaires et partenaires 4 – Refuser tout forme de violence et de tricherie 5 – Etre maître de soi en toutes circonstances 6 – Etre loyal dans le sport et dans la vie 7 – Etre exemplaire, généreux et tolérant , FORMATION D'UN CITOYEN FRANCOPHONE HUMANISTE PAR L'EDUCATION A L'ESPRIT SPORTIF AVEC PANACHE , *LES IRIS DU SPORT*


AFSVFP, Association Loi 1901 - 01 Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France - SIREN 428483861


AFSVFP - 01 Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.