CODE DU SPORTIF : 1 – Se conformer aux règles du jeu 2 – Respecter les décisions de l'arbitre 3 – Respecter adversaires et partenaires 4 – Refuser tout forme de violence et de tricherie 5 – Etre maître de soi en toutes circonstances 6 – Etre loyal dans le sport et dans la vie 7 – Etre exemplaire, généreux et tolérant

AFSVFP, Association Loi 1901

Présentation de la marque CODE DU SPORTIF : 1 – Se conformer aux règles du jeu 2 – Respecter les décisions de l'arbitre 3 – Respecter adversaires et partenaires 4 – Refuser tout forme de violence et de tricherie 5 – Etre maître de soi en toutes circonstances 6 – Etre loyal dans le sport et dans la vie 7 – Etre exemplaire, généreux et tolérant

Déposée le 4 juillet 2011 par l'association loi 1901 AFSVFP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CODE DU SPORTIF : 1 – Se conformer aux règles du jeu 2 – Respecter les décisions de l'arbitre 3 – Respecter adversaires et partenaires 4 – Refuser tout forme de violence et de tricherie 5 – Etre maître de soi en toutes circonstances 6 – Etre loyal dans le sport et dans la vie 7 – Etre exemplaire, généreux et tolérant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 AFSVFP domicilié(e) MAISON DU SPORT FRANCAIS, 1, avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 483 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFSVFP domicilié(e) MAISON DU SPORT FRANCAIS, 1, avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France.

La marque CODE DU SPORTIF : 1 – Se conformer aux règles du jeu 2 – Respecter les décisions de l'arbitre 3 – Respecter adversaires et partenaires 4 – Refuser tout forme de violence et de tricherie 5 – Etre maître de soi en toutes circonstances 6 – Etre loyal dans le sport et dans la vie 7 – Etre exemplaire, généreux et tolérant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE DU SPORTIF : 1 – Se conformer aux règles du jeu 2 – Respecter les décisions de l'arbitre 3 – Respecter adversaires et partenaires 4 – Refuser tout forme de violence et de tricherie 5 – Etre maître de soi en toutes circonstances 6 – Etre loyal dans le sport et dans la vie 7 – Etre exemplaire, généreux et tolérant est expirée depuis le 4 juillet 2021.

AFSVFP a également déposé les autres marques suivantes : DISTINCTIONS MONDIALES DE L'HUMANISME SPORTIF , CONSEIL MONDIAL DE L'HUMANISME SPORTIF POUR LA PAIX , EMBLEME DE “ L'ESPRIT, SPORTIF ” IRIS MESSAGERE DES DIEUX DE L'OLYMPE , PRIX DE L'ESPRIT SPORTIF PRIX DU FAIR PLAY , ACADEMIE DU FAIR PLAY ACADEMIE DE L'ESPRIT SPORTIF , FORMATION D'UN CITOYEN FRANCOPHONE HUMANISTE PAR L'EDUCATION A L'ESPRIT SPORTIF AVEC PANACHE , *LES IRIS DU SPORT*