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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AFSOL
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COSACC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSACC
AFSOL, SAS

Numéro de dépôt :
3825151
Date de dépôt :
20/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2021
COSACC de AFSOL

Présentation de la marque COSACC

Déposée par voie électronique le 20 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AFSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COSACC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AFSOL domicilié(e) 180, rue James Watt Tecnosud - 66100 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 040 359 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFSOL domicilié(e) 180, rue James Watt Tecnosud - 66100 - PERPIGNAN - France.

La marque COSACC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSACC est expirée depuis le 20 avril 2021.

AFSOL a également déposé les autres marques suivantes : PAYSOL


AFSOL, SAS - 180, rue James Watt Tecnosud - 66100 - PERPIGNAN - France - SIREN 482040359


AFSOL - 180, rue James Watt Tecnosud - 66100 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.