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Marques déposées par la société AFSEP Association Française des Sclérosés En Plaques
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AFSEP ASSOCIATION FRANÇAISE DES SCLEROSES EN PLAQUES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AFSEP ASSOCIATION FRANÇAISE DES SCLEROSES EN PLAQUES
AFSEP Association Française des Sclérosés En Plaques, Rue Benjamin Franklin

Numéro de dépôt :
4147989
Date de dépôt :
13/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/01/2025
AFSEP ASSOCIATION FRANÇAISE DES SCLEROSES EN PLAQUES de AFSEP Association Française des Sclérosés En Plaques

Présentation de la marque AFSEP ASSOCIATION FRANÇAISE DES SCLEROSES EN PLAQUES

Déposée le 13 janvier 2015 par la société AFSEP Association Française des Sclérosés En Plaques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AFSEP ASSOCIATION FRANÇAISE DES SCLEROSES EN PLAQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est la société AFSEP Association Française des Sclérosés En Plaques domicilié(e) ZAC Triasis, Association loi 1901, reconnue d'Utilité Publique - 31140 - LAUNAGUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 951 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFSEP domicilié(e) Rue Benjamin Franklin, ZAC Triasis - 31140 - LAUNAGUET - France.

La marque AFSEP ASSOCIATION FRANÇAISE DES SCLEROSES EN PLAQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFSEP ASSOCIATION FRANÇAISE DES SCLEROSES EN PLAQUES arrivera à expiration en date du 13 janvier 2025.


AFSEP Association Française des Sclérosés En Plaques, Rue Benjamin Franklin - ZAC Triasis, Association loi 1901, reconnue d'Utilité Publique - 31140 - LAUNAGUET - France - SIREN 776951717


AFSEP - Rue Benjamin Franklin, ZAC Triasis - 31140 - LAUNAGUET - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Produits de l'imprimerie.

Publicité : courriers, textes, matériel publicitaire diffusé (tracts, prospectus), reproduction de documents, gestion de fichiers, informations, annonces.

Télécommunications : services d'affichage électronique, émissions télévisées, messagerie électronique.