Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFSED Association Française des Syndromes d'Ehlers Danlos
AFSED Association Française des Syndromes d'Ehlers Danlos, association loi 1901
Boucand Marie Hélène

Numéro de dépôt :
3830269
Date de dépôt :
10/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2021
AFSED Association Française des Syndromes d\'Ehlers Danlos de AFSED Association Française des Syndromes d\'Ehlers Danlos

Présentation de la marque AFSED Association Française des Syndromes d'Ehlers Danlos

Déposée le 10 mai 2011 par l'association loi 1901 AFSED Association Française des Syndromes d'Ehlers Danlos et Boucand Marie Hélène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFSED Association Française des Syndromes d'Ehlers Danlos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Les déposants sont l'association loi 1901 AFSED Association Française des Syndromes d'Ehlers Danlos domicilié(e) 34 Rue Léon Joulin - 37000 - TOURS - France et Boucand Marie Hélène domicilié(e) 3 Rue Nazareth - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Boucand Marie Hélène domicilié(e) 3 Rue Nazareth - 69003 - LYON - France.

La marque AFSED Association Française des Syndromes d'Ehlers Danlos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFSED Association Française des Syndromes d'Ehlers Danlos est expirée depuis le 10 mai 2021.


AFSED Association Française des Syndromes d'Ehlers Danlos, association loi 1901 - 34 Rue Léon Joulin - 37000 - TOURS - France

Boucand Marie Hélène - 3 Rue Nazareth - 69003 - LYON - France


Boucand Marie Hélène - 3 Rue Nazareth - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Inscription le 6 juin 2013 - Changement d'adresse n°602445 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-06

Articles orthopédiques ; prothèses ; Éducation ; formation ; Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; information en matière de santé sur les différents types des SED (Syndromes d'Ehlers-Danlos). Aide et soutien financier des personnes atteintes d'un SED et leurs familles, afin de favoriser leur insertion scolaire, professionnelle, économique, sociale et psychologique. Aide et soutien scolaire des personnes atteintes d'un SED et leurs familles, afin de favoriser leur insertion scolaire, professionnelle, économique, sociale et psychologique. Aide et soutien psychologique des personnes atteintes d'un SED et leurs familles, afin de favoriser leur insertion scolaire, professionnelle, économique, sociale et psychologique. Information sur la maladie. Information sur la maladie destinée aux malades. Information médicale destinée au corps médical de façon spécifique et sur justification professionnelle. Passeport personnel concernant la maladie, ses risques en urgence et la conduite à tenir, traduit dans toutes les langues européennes. Aide financière des équipes de recherche fondamentale et appliquée concernant le collagène dans les voies de recherche de la guérison des Syndromes d'Ehlers-Danlos. Représentation des malades atteints du Syndrome d'Ehlers-Danlos et de leur famille auprès des pouvoirs publics et des associations étrangères similaires.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.