Marque renouvelée - Marque en vigueur

CITYZI
AFSCM – ASSOCIATION FRANCAISE DU SANS CONTACT MOBILE, Association régie selon la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3537367
Date de dépôt :
14/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2027
CITYZI de AFSCM – ASSOCIATION FRANCAISE DU SANS CONTACT MOBILE

Présentation de la marque CITYZI

Déposée le 14 novembre 2007 par l'association loi 1901 AFSCM – ASSOCIATION FRANCAISE DU SANS CONTACT MOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITYZI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-51 du 21 décembre 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 AFSCM – ASSOCIATION FRANCAISE DU SANS CONTACT MOBILE domicilié(e) 14 Rue de Rome - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque CITYZI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3537367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITYZI arrivera à expiration en date du 14 novembre 2027.

AFSCM – ASSOCIATION FRANCAISE DU SANS CONTACT MOBILE a également déposé les autres marques suivantes :


AFSCM – ASSOCIATION FRANCAISE DU SANS CONTACT MOBILE, Association régie selon la loi de 1901 - 14 Rue de Rome - 75008 - PARIS - France


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Inscription le 14 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°486014 - Publication au BOPI 2008-11-14

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Inscription le 23 avril 2009 - Changement d'adresse n°498535 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-23

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2017 n°2662577 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-24

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, télécopieurs, câbles électriques, satellites, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes, répondeurs téléphoniques ; commutateurs, tableaux de distribution et de commutation d'appels téléphoniques, écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; matériel de transmission de messages ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; antennes, câbles électriques et de transmission de données ; câbles hertziens ; dispositifs de codage et de décodage d'images et du son. Terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet). Terminaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; appareils de radiomessagerie ; bornes relais pour réseau local sans fil, notamment à courte distance, bornes d'accès sans fil à un réseau de radiocommunication, bornes pour radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d'unités, notamment d'unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes magnétiques de débits ; carte SIM ; carte électronique d'accès à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de radiocommunication ; appareils de contrôle d'accès, notamment par téléphone. Cartes de fidélité magnétique et/ou à mémoire et/ou à microprocesseur, cartes de transport magnétique et/ou à mémoire et/ou à microprocesseur, cartes d'identification magnétique et/ou à mémoire et/ou à microprocesseur, cartes de contrôle d'accès magnétique et/ou à mémoire et/ou à microprocesseur.

Billets (tickets), cartes.

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; compilation de renseignements ; services de publicité et d'information commerciale par Internet ; services de traitement de données et d'informations, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central, recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de mercatique ; services d'abonnements téléphoniques ; services de réponse téléphonique pour abonnés absents ; services d'abonnements à des sites Internet ; services d'abonnements téléphoniques par forfait.

Service de paiement à distance, service de paiement sécurisé en ligne et par téléphone.

Communications téléphoniques et radiophoniques. Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, de textes, d'images et de sons, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique ; transmission d'informations par téléscripteurs, par satellites, transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, échange de documents informatisés ; téléchargement de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de visiophonie. Services de transmission de données et de communication à distance entre appareils de télécommunication et appareils informatiques. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique ou informatique. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Emission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de télétraitement. Services de traitement, d'émission et de réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Fourniture de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Transmission d'informations par voie radio télématique. Services de transfert (transmission) d'informations, de contenus, de données, d'images et de sons de téléphones mobiles à téléphones mobiles ou de téléphone mobile à tout appareil électronique grand public, services de transfert (transmission) d'informations, de contenus de données, d'images et de sons en vue de leur visualisation, stockage, archivage, partage et diffusion.

Organisation et conduite de colloques, de concours, de conférences et de congrès ; édition et publication de supports multimédia ; exploitation de publications électroniques en ligne. Réservation de places de spectacles et de manifestations sportives, notamment à l'aide de moyen de communication à distance, information en matière de divertissement et d'activités sportives et culturelles, jeux d'argent, service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique et de télécommunication.

Services d'aide (conseils techniques) à l'exploitation et la supervision des messageries électroniques, téléphoniques, télématiques et informatiques, informations en matière de télécommunication à savoir services d'aide (conseils techniques) à l'exploitation et la supervision des messageries électroniques, téléphoniques, télématiques et informatiques. Service d'aide (conseils techniques) et de configuration en ligne de son portable. Location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; assistances techniques (conseils) pour l'amélioration des conditions de mise en œuvre des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données pour le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments. Surveillance de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils de télécommunication ; services d'ingénierie ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications ; consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils techniques en informatique ; services de conversion de codes et de formats entre différents types de textes ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur ; conception de sites Internet ; conception de bases de données ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques et de télécommunications ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception de réseaux informatiques et de télécommunications.