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Marques déposées par AFSAME
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C BIO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

C BIO
AFSAME

Numéro de dépôt :
4546636
Date de dépôt :
26/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
C BIO de AFSAME

Présentation de la marque C BIO

Déposée par voie électronique le 26 avril 2019 par AFSAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C BIO »

Le déposant est AFSAME domicilié(e) 2 place de coligny - 70700 - CHOYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFSAME, Monsieur THIERRY SAUVAGEOT domicilié(e) 2 PLACE DE COLIGNY - 70700 - CHOYE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

AFSAME a également déposé les autres marques suivantes : C BIO COLLECTIF BIO


AFSAME - 2 place de coligny - 70700 - CHOYE - France


AFSAME, Monsieur THIERRY SAUVAGEOT - 2 PLACE DE COLIGNY - 70700 - CHOYE - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Inscription le 11 décembre 2019 - Rejet total n°775489 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-11

Viande ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; sucre ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; glaces alimentaires ; miel ; levure ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; biscuits ; sucreries ; boissons à base de café ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.